Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Nice, la lumière naturellement
OFFICE DU TOURISME ET DES CONGRES, Ets public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
3930449
Date de dépôt :
28/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/06/2022
Nice, la lumière naturellement de OFFICE DU TOURISME ET DES CONGRES

Présentation de la marque Nice, la lumière naturellement

Déposée le 28 juin 2012 par OFFICE DU TOURISME ET DES CONGRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Nice, la lumière naturellement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.

Le déposant est OFFICE DU TOURISME ET DES CONGRES, Ets public à caractère industriel et commercial domicilié(e) 5 promenade des Anglais - 06000 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque Nice, la lumière naturellement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3930449.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nice, la lumière naturellement est expirée depuis le 28 juin 2022.

OFFICE DU TOURISME ET DES CONGRES a également déposé les autres marques suivantes : NICE CITY CARD , Nice Côte d'Azur Fance, Exaltante de Lumière , NICE PASS , NICE CITY PASS , NICE COTE D AZUR FRANCE EXALTANTE DE LUMIERE , NICE CARD , NICE irisée naturellement , NICE COTE D'AZUR PASS , B.A.T. , NICE CÔTE D'AZUR CARD


OFFICE DU TOURISME ET DES CONGRES, Ets public à caractère industriel et commercial - 5 promenade des Anglais - 06000 - NICE - France


Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Enregistrement avec modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Inscription le 3 juillet 2019 - Changement de nom, de dénomination n°761285 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-03

Papier, carton, affiches, prospectus, produits de l'imprimerie, articles de reliure, photographies, clichés, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, le bureau et le ménage ; cartes postales, affiches, livres, revues, brochures, journaux, manuels, photographies, timbres-poste, calendriers, almanachs, albums.

Publicité ; recherche de marché ; sondage d'opinion ; mise à jour de documentation publicitaire ; promotion des ventes (pour des tiers) ; location d'espaces publicitaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition d'installation de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéos ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; organisation de concerts, de spectacles ; service de discothèques ; divertissement radiophonique ou par télévision, divertissement multimédia ou informatique ; édition de livres, revues, journaux, magazines ; services de production, d'organisation et de représentation de spectacles de musique ; de concerts, d'opéras ; festival de musique.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.